Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet

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GeoNames : Montaigut-sur-Save (Occitanie, Haute-Garonne)

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Plan et élévation de la fosse et d'une des faces du pavillon d'une bascule à charrettes de la force de 10000 kg pour la commune de Montaigut...

Cote : 2 O 356 5 (4)

Période : 1880 - 1881

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations et fournitures à faire à l'église, à la maison commune et au puits communal de M...

Cote : 2 O 356 5 (2)

Période : 1823 - 1823

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Montégut, projet de restauration de l'église, plan, coupe. Copie du 20 juin 1845 d'un plan dressé par M. Delor, architecte, le 15...

Cote : 2 O 356 5 (3)

Période : 1845 - 1845

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, réparations à faire à l'église et au presbytère de Montégut. [octobre 1818].

Cote : 2 O 356 5 (1)

Période : 1818 - 1818

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale

Montaigut-sur-Save (Haute-Garonne, France) -- Chapelle Notre-Dame d'Alet

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