Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Muret (Haute-Garonne, France) -- Place aux Herbes

Source :

GeoNames : Muret (Occitanie, Haute-Garonne)

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Cote : 2 O 395 20 (4)

Période : 1924 - 1924

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Droit de pesage et mesurage. Taxe d'abattage et d'inspection des viandes. Concessions d'eau potable. Droit de voirie. Éclairage public. Droi...

Cote : 2 O 395 3

Période : 1804 - 1939

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Droits de place.

Cote : 2 O 395 4

Période : 1827 - 1936

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne, adjudication des ouvrages à faire pour la reconstruction de la halle au blé de Muret. 30 mai 1821. Toulouse ...

Cote : 2 O 395 20 (1)

Période : 1821 - 1821

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Halle au blé. Halle aux marchands. Halle aux herbes.

Cote : 2 O 395 20

Période : 1819 - 1925

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Double de l'affiche cotée 2 O 395 20 (1).

Cote : 2 O 395 20 (2)

Période : 1819 - 1925

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Extrait du plan d'alignement de la ville de Muret. Barus, agent voyer de l'arrondissement. 15 avril 1855. Ech. 0,002 p.m.

Cote : 2 O 395 20 (3)

Période : 1855 - 1855

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale
Commune de Muret, projet d'établissement d'une halle aux marchands, extrait du plan général d'alignement de la ville de Muret. Bayard, géomè...

Cote : 2 O 395 20 (5)

Période : 1843 - 1843

Fonds : Communes en M, dossiers d'administration communale

Muret (Haute-Garonne, France) -- Place aux Herbes

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