Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Paul (Auterive ; paroisse)

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Administration générale. - Contentieux, usurpation de servitude par Jean-Marie Allemand (1834), plainte de Jean Roux, meunier, au sujet des ...

Cote : 2 O 32 5

Période : 1834 - 1937

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Auterive, église de La Madeleine, coupe. Esquié, architecte du département. 30 avril 1854. Ech. 1cm p.m.

Cote : 2 O 32 7 (4)

Période : 1854 - 1854

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Auterive, église de La Madeleine, plan. Esquié, architecte du département. 30 avril 1854. Ech. 1cm p.m.

Cote : 2 O 32 7 (7)

Période : 1854 - 1854

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Auterive, nouvelle église de La Madeleine, plan de la tour du clocher, plan du rez-de-chaussée. Esquié, architecte du département....

Cote : 2 O 32 7 (18)

Période : 1868 - 1868

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Ville d'Auterive, projet de halle, mairie, justice de paix, salle de réunion, plan du rez-de-chaussée. Joseph Galinier, architecte. 20 févri...

Cote : 2 O 32 8 (9)

Période : 1883 - 1883

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Auterive, construction d'un groupe scolaire à la section Saint-Paul, plan des lieux. Parmentier. 20 mars 1888. Ech. 0,003 p.m.

Cote : 2 O 32 10 (12)

Période : 1888 - 1888

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 32 7 (1).

Cote : 2 O 32 7 (2)

Période : 1802 - 1938

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Auterive, église de La Madeleine, élévation. Esquié, architecte du département. 30 avril 1854. Ech. 1cm p.m.

Cote : 2 O 32 7 (6)

Période : 1854 - 1854

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Auterive, localisation du terrain à exproprier pour assoir le chevet de l'église de La Madeleine]. Esquié. 17 octobre 1859. Ech. ...

Cote : 2 O 32 7 (11)

Période : 1859 - 1859

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Auterive, plan d'une partie du faubourg de La Madeleine indiquant par une teinte rose la partie à exproprier pour la construction ...

Cote : 2 O 32 7 (12)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale