Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aignes (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Sabathier

Source :

GeoNames : Aignes (Occitanie,Haute-Garonne)

Affiner votre recherche :

6 contenus liés

Bâtiments communaux. École, construction (1882-1891), réparations (1927-1928). Églises, église Notre-Dame de Lapeyre, exécution illégale de ...

Cote : 2 O 2 3

Période : 1882 - 1939

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Sous-préfecture de Muret (Haute-Garonne), adjudication de travaux communaux, Aignes, construction d'une maison d'école. 2 janvier 1886. Sain...

Cote : 2 O 2 3 (2)

Période : 1886 - 1886

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aignes, projet d'une maison d'école, plan d'ensemble, du rez-de-chaussée, coupe sur une classe, sur le logement, sur le préau, faç...

Cote : 2 O 2 3 (1)

Période : 1883 - 1883

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aignes, construction d'une maison d'école, plan du rez-de-chaussée, plan approuvé, plan exécuté. Romestin, architecte. 28 juillet ...

Cote : 2 O 2 3 (3)

Période : 1887 - 1887

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aignes, vente des biens provenant des biens de la succession de Valette Jean fils, plan parcellaire, extrait du plan cadastral d'A...

Cote : 2 O 2 3 (4)

Période : 1899 - 1899

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Aignes, vente des biens provenant des biens de la succession de Valette Jean fils, plan parcellaire, extrait du plan cadastral d'...

Cote : 2 O 2 3 (5)

Période : 1899 - 1899

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale

Aignes (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Sabathier

6 contenus liés

Liens