Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Giret (Aspet, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : Aspet (Occitanie,Haute-Garonne)

Affiner votre recherche :

22 contenus liés

Commune d'Aspet, avant-projet d'amenée d'eau aux hameaux de la Planaire, Bernès, Manayre, ouvrages d'art, regard et bassin de captage, abreu...

Cote : 2 O 19 12 (2)

Période : 1922 - 1922

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aspet, avant projet d'amenée d'eau au hameau d'Escastérac, plan, profil en long et dessins des ouvrages d'art. Castex, architecte....

Cote : 2 O 19 12 (3)

Période : 1922 - 1922

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Ville d'Aspet, projet d'extension du réseau d'alimentation d'eau potable, plan de détail n°1. 1926. Ech. 1/2500.

Cote : 2 O 19 12 (14)

Période : 1926 - 1926

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Extension du réseau.

Cote : 2 O 19 12

Période : 1922 - 1933

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aspet, avant-projet d'amenée d'eau aux hameaux de la Planaire, Bernès, Manayre, plan [canalisation de la prise d'eau n°6 à Manayre...

Cote : 2 O 19 12 (1)

Période : 1922 - 1922

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aspet, avant projet d'amenée d'eau au hameau de Giret, plan, profil en long et dessins des ouvrages d'art. Castex, architecte. 29 ...

Cote : 2 O 19 12 (6)

Période : 1922 - 1922

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aspet, avant projet de construction d'un lavoir couvert, plan d'ensemble, élévation, coupes, plan. Castex, architecte. 29 septembr...

Cote : 2 O 19 12 (9)

Période : 1922 - 1922

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Préfecture de la Haute-Garonne. Commune d'Aspet. Objet du projet : projet de détournement de 7 l/s sur le débit de la source de Camade en vu...

Cote : 2 O 19 12 (10)

Période : 1925 - 1925

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Ville d'Aspet, projet d'extension du réseau d'alimentation d'eau potable, plan général. 1926. Ech. 1/10000.

Cote : 2 O 19 12 (12)

Période : 1926 - 1926

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Double du plan coté 2 O 19 12 (14).

Cote : 2 O 19 12 (15)

Période : 1922 - 1933

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale