Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aureville (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Villatte

Source :

GeoNames : Aureville (Occitanie,Haute-Garonne)

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Charges et revenus, frais de procès (1836-1857), remboursement par la commune d'un reliquat existant sur les revenus de biens de Villatte (1...

Cote : 2 O 24 3

Période : 1836 - 1902

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Bâtiments communaux. Presbytère, projet d'acquisition (1810-1834), de construction (1819-1820), aménagement d'une salle pour la tenue des ré...

Cote : 2 O 24 6

Période : 1810 - 1936

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aureville, restauration au presbytère, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. [Jean Dulac, entrepreneur]. 1893. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 24 6 (1)

Période : 1893 - 1893

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aureville, mairie avec maison d'école pour les enfants des deux sexes, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, façade, coupe. Es...

Cote : 2 O 24 6 (2)

Période : 1876 - 1876

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Aureville, école pour les enfants des deux sexes, projet d'agrandissement, construction de deux annexes. Esquié, architecte. 5 mai...

Cote : 2 O 24 6 (3)

Période : 1879 - 1879

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale

Aureville (Haute-Garonne, France) -- Métairie de Villatte

5 contenus liés

Liens