Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) -- Rue du Foirail

Source :

GeoNames : Avignonet-Lauragais (Occitanie,Haute-Garonne)

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Biens communaux. - Transactions immobilières, concession gratuite d'un communal sis au Foirail (an XII-an XIII), aliénations de terrains sis...

Cote : 2 O 36 7

Période : 1803 - 1939

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner, place du Ravelin]. Léon Bénazet, géomètre. 1er juin 1890. Ech. 1/200.

Cote : 2 O 36 7 (1)

Période : 1890 - 1890

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner, place du Ravelin]. Dargassies, architecte. 6 mars 1891. Ech. 0,005 p.m.

Cote : 2 O 36 7 (2)

Période : 1891 - 1891

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner place du Ravelin], plan baron Desazars. Auguste Mazières, géomètre. 18 février 1892....

Cote : 2 O 36 7 (3)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner près de l'église], plan Bénazet. Auguste Mazières, géomètre. 18 février 1892. Ech. 0...

Cote : 2 O 36 7 (4)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner place de l'Ormette], plan Rayssac. Auguste Mazières, géomètre. 18 février 1892. Ech....

Cote : 2 O 36 7 (5)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner à l'ancien chemin dit de la Rivière], plan de Rayssac. Auguste Mazières, géomètre. 1...

Cote : 2 O 36 7 (6)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Avignonet, localisation des terrains à échanger au Camp de la Foun et chemin de la Boutonnière]. Léon Bénazet, géomètre. 12 mars ...

Cote : 2 O 36 7 (7)

Période : 1890 - 1890

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale
[Commune d'Avignonet, fontaine de Fontvieille], plan de la conduite. 1915. Ech. 1/2500.

Cote : 2 O 36 7 (8)

Période : 1915 - 1915

Fonds : Communes en A, dossiers d'administration communale

Avignonet-Lauragais (Haute-Garonne, France) -- Rue du Foirail

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