Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Giettaz (Savoie, France)

Source :

GeoNames : La Giettaz (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

246 contenus liés

Lotissement, création et suivi des travaux.

Cote : 1197W 10

Période : 1926 - 1986

Fonds : 1197W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Création de lotissements
Répertoire chronologique (1624).

Cote : 6E 17697

Période : 1624 - 1624

Fonds : Minutier de Maître Claude Porret notaire à La Giettaz
Minutier de Maître Claude Porret notaire à La Giettaz

Cote : 6E 17697

Période : 1624 - 1624
Répertoire chronologique (1649-1687) et recensement des minutes trouvées en l'étude de feu Maître Pierre Henri Joly notaire le 31 janvier 16...

Cote : 6E 17693

Période : 1649 - 1697

Fonds : Minutier de Maître Pierre, Henri Joly notaire à La Giettaz
Minutier de Maître Pierre, Henri Joly notaire à La Giettaz

Cote : 6E 17693

Période : 1649 - 1697
Tables décennales : Naissances, mariages, décès. - Albertville ; Allondaz ; Césarches ; Cevins ; Esserts-Blay ; Gilly ; Grignon ; La Bâthie ...

Cote : 3E 4678

Période : 1933 - 1942

Fonds : Registres d'état-civil et Tables décennales des arrondissements d'Albertville, Moûtiers et Saint-Jean-de-Maurienne
Registre paroissial : baptêmes. - Albertville, Allondaz, Bâthie (La), Beaufort-sur-Doron, Bonvillard, Césarches, Cevins, Cléry, Cohennoz, Co...

Cote : 3E 1731

Période : 1828 - 1830

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes. - Albertville, Allondaz, Bâthie (La), Beaufort-sur-Doron, Césarches, Cevins, Cléry, Cohennoz, Conflans, Cres...

Cote : 3E 1732

Période : 1831 - 1833

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes. - Albertville, Allondaz, Bâthie (La), Beaufort-sur-Doron, Bonvillard, Césarches, Cevins, Cléry, Cohennoz, Co...

Cote : 3E 1733

Période : 1834 - 1835

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.
Registre paroissial : baptêmes. - Albertville, Allondaz, Bâthie (La), Beaufort-sur-Doron, Bonvillard, Cevins, Cléry, Cohennoz, Conflans, Cre...

Cote : 3E 1734

Période : 1836 - 1837

Fonds : 3E - Collection des registres de catholicité de la Chancellerie épiscopale ou des registres d'état-civil du greffe du Tribunal d'instance.

La Giettaz (Savoie, France)

246 contenus liés

Liens