Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belfort (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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mai-juillet 1894.

Cote : 2 E 6/104

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
août-octobre 1894.

Cote : 2 E 6/105

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
novembre 1894-février 1895.

Cote : 2 E 6/106

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
mars-mai 1895.

Cote : 2 E 6/107

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
juin-septembre1895.

Cote : 2 E 6/108

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
octobre 1895-janvier1896.

Cote : 2 E 6/109

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
février-mai 1896.

Cote : 2 E 6/110

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
juin-août 1896.

Cote : 2 E 6/111

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
septembre-novembre 1896.

Cote : 2 E 6/112

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort
janvier-février 1897.

Cote : 2 E 6/113

Période : 1893 - 1908

Fonds : 2 E 6 - Etude notariale de Belfort

Belfort (Territoire de Belfort, France)

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