Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belfort (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Période : 1970 - 1979

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction de la vie associative ; Bureau Initiatives, activ...
Programme municipaux Loisirs-Jeunes

Cote : 19860456/2-19860456/4

Période : 1970 - 1979

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction de la vie associative ; Bureau Initiatives, activ...
Département de l'Indre - ODASE | Alès | Angoulême | Bagnolet | Beauvais | Brie-Conté-Robert | Carcassonne | Chalon s/Saône | Chambéry | Chat...

Cote : 19860456/2

Période : 1970 - 1979

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Id. | Laroche sur Yon | La Rochelle | Loudun | Lectoure | Manosque | Montrevel-Villars | Morlaix | Grange | Parthenay | Pau + office socio-c...

Cote : 19860456/3

Période : 1970 - 1979

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction de la vie associative ; Bureau Initiatives, activ...
Document de base, 1970-1978 | Rapports | Notes | Correspondance | Dossiers gestion

Cote : 19860456/4

Période : 1970 - 1979

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction de la vie associative ; Bureau Initiatives, activ...
C.D.A.C. de Belfort : Centre de Développement et d'Animation Concertée, 1972-1976

Cote : 19860456/5-19860456/6

Période : 1970 - 1979

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction de la vie associative ; Bureau Initiatives, activ...
1972-1974 | Correspondance | Compte-rendu de réunion | Notes | Budget | Documentation

Cote : 19860456/5

Période : 1970 - 1979

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction de la vie associative ; Bureau Initiatives, activ...
Id. 1975-1976

Cote : 19860456/6

Période : 1970 - 1979

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction du temps libre et de l'éducation populaire ; Sous-direction de la vie associative ; Bureau Initiatives, activ...
CDEP de Belfort Comité départemental d'éducation populaire, 1971-1974 | Correspondance | Compte-rendu de réunion | Notes | Budget, documenta...

Cote : 19860456/7

Période : 1970 - 1979

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Chronos - bureau J1-AN - section : loisirs nature, plein air, février 1975 - mai 1978.

Cote : 19860456/8

Période : 1970 - 1979

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Belfort (Territoire de Belfort, France)

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