Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belfort (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Copies de documents rassemblés par le correspondant départemental du Comité d'histoire de la seconde guerre mondiale. <lb/>1) Mission "Guepr...

Cote : 9 J 1

Période : 1944 - 1961

Fonds : 9J - Documents concernant l'Occupation, la Résistance, la Collaboration et l'épuration
Constitution de l'association : "Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort, 2 novembre 1870-16 fév...

Cote : 35 J 1

Période : 1899 - 1899

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Adhésions : bulletins nominatifs

Cote : 35 J 2

Période : 1898 - 1899

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Adhérents : liste alphabétique.<lb/><lb/>1 registre

Cote : 35 J 3

Période : 1911 - 1914

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Adhérents : liste par cantons et communes.<lb/><lb/>1 registre

Cote : 35 J 4

Période : 1911 - 1914

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Adhérents : liste par arrondissement et commune.<lb/><lb/>1 registre

Cote : 35 J 5

Période : 1911 - 1914

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Adhérents : brouillard des listes alphabétiques

Cote : 35 J 6

Période : 1911 - 1914

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Vie sociale (manifestations, adhésions, réunions annuelles) : correspondance

Cote : 35 J 7

Période : 1896 - 1900

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Vie sociale (manifestations, adhésions, réunions annuelles) : correspondance

Cote : 35 J 8

Période : 1901 - 1905

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.
Vie sociale (manifestations, adhésions, réunions annuelles) : correspondance

Cote : 35 J 9

Période : 1906 - 1910

Fonds : 35J - Archives de l'Association fraternelle des anciens mobiles de la Haute-Saône défenseurs de Belfort.

Belfort (Territoire de Belfort, France)

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