Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belfort (Territoire de Belfort, France)

Source :

GeoNames : Belfort (Bourgogne-Franche-Comté, Territoire de Belfort)

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Cote : 414 Edepot 38

Période : 1792 - 1820

Fonds : 414Edepot - Archives communales déposées de Plancher-les-Mines
Travaux et documentation sur des sites et monuments historiques du Territoire de Belfort : carnet de 7 cartes postales intitulé « Les grotte...

Cote : 137 J 34

Fonds : 137J - Fonds Christophe Cousin
Etudes de Martial Griveaud : "Le quartier du Transmarchement à Vesoul", conférence (1927-1928) ; "Notes d'épigraphie vésulienne", communicat...

Cote : 21 J 18

Période : 1923 - 1930

Fonds : 21J - Papiers Martial Griveaud
Relations avec les organismes professionnels et syndicaux, correspondance.- Association amicale des anciens élèves de l'école supérieure de ...

Cote : 72 J 5

Période : 1929 - 1960

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Relations avec les organismes professionnels et syndicaux, correspondance.- Chambre syndicale des fabricants d'instruments de pesage et de m...

Cote : 72 J 8

Période : 1935 - 1960

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Albouy Auguste, quincaillerie, Decazeville, Aveyron ...

Cote : 72 J 222

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Baudin & fils, quincaillerie, Fès, Maroc (1949),...

Cote : 72 J 233

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Bonvillain Ph. & Ronceray, matériel de sablerie,...

Cote : 72 J 239

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Buclet G., quincaillerie, Champagnole, Jura (1948-19...

Cote : 72 J 242

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- CECA, Carbonisation et charbons actifs, Strasbourg, ...

Cote : 72 J 244

Période : 1947 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.

Belfort (Territoire de Belfort, France)

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