Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mâcon (arrondissement) / Tournus / Tournus (canton)

Affiner votre recherche :

71 contenus liés

14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus

Cote : EDEP Tournus

Période : 1293 - 1803
Page de titre, introduction, erratum.

Cote : EDEP Tournus /

Période : 1293 - 1803

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Inventaire-sommaire.

Cote : EDEP Tournus /

Période : 1293 - 1803

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Actes constitutifs et politiques de la commune.- Privilèges et franchises.

Cote : EDEP Tournus AA/1

Période : 1789 - 1790

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Administration communale

Cote : EDEP Tournus BB/1 - 53

Période : 1654 - 1790

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Délibérations

Cote : EDEP Tournus BB/1 - 46

Période : 1676 - 1790

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Officiers de ville.

Cote : EDEP Tournus BB/47 - 53

Période : 1654 - 1776

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Impôts et comptabilité.

Cote : EDEP Tournus CC/1 - 2

Période : 1455 - 1791

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Impositions.

Cote : EDEP Tournus CC/1

Période : 1455 - 1791

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus
Comptabilité communale.

Cote : EDEP Tournus CC/2

Période : 1575 - 1700

Fonds : 14_Inventaire des archives anciennes de Tournus.- Série E dépôt Tournus

Mâcon (arrondissement) / Tournus / Tournus (canton)

71 contenus liés

Liens