Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Autun (arrondissement) / Lucenay-l'Evêque (canton)

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1817, 9 janvier - 1842, 16 mai

Cote : 4 U 1769

Période : 1817 - 1842

Fonds : Justices de paix (RM024)
Répertoire (3 octobre 1885-16 mai 1935). Répertoire civil (17 mai 1935-31 décembre 1958). Actes non timbrés (1936, 1945)

Cote : 4 U 1771

Période : 1885 - 1958

Fonds : Justices de paix (RM024)
Registre des dépôts.

Cote : 1507 W 169

Période : 1945 - 1948

Fonds : Justices de paix (RM024)
Jugements et procès-verbaux, civils et de police.

Cote : 4 U 1772 - 1805

Période : 1802 - 1887

Fonds : Justices de paix (RM024)
1830 - 1831

Cote : 4 U 1777

Période : 1830 - 1831

Fonds : Justices de paix (RM024)
1834 - 1835

Cote : 4 U 1779

Période : 1834 - 1835

Fonds : Justices de paix (RM024)
1838

Cote : 4 U 1781

Période : 1838 - 1838

Fonds : Justices de paix (RM024)
1848 - 1849

Cote : 4 U 1787

Période : 1848 - 1849

Fonds : Justices de paix (RM024)
1856 - 1858

Cote : 4 U 1790

Période : 1856 - 1858

Fonds : Justices de paix (RM024)
1862 - 1863

Cote : 4 U 1792

Période : 1862 - 1863

Fonds : Justices de paix (RM024)

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