Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Toucoire (La) (Esténos ; quartier)

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Commune d'Esténos, adduction et distribution d'eau potable, vannes de retenue et disposition des robinets de prise d'eau. […], architecte. 2...

Cote : 2 O 176 9 (5)

Période : 1922 - 1922

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune d'Esténos, amélioration et prolongement du projet d'adduction et de distribution d'eau potable, plan des conduites, extrait du cadas...

Cote : 2 O 176 9 (4)

Période : 1921 - 1921

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune d'Esténos, amélioration du projet d'adduction et de distribution d'eau potable, plan des conduites. Lassère, architecte. 14 septembr...

Cote : 2 O 176 9 (2)

Période : 1912 - 1912

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune d'Esténos, amélioration du projet d'adduction et de distribution d'eau potable, dessins des ouvrages d'art, plan et coupe du bassin ...

Cote : 2 O 176 9 (3)

Période : 1912 - 1912

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune d'Esténos, restauration de la maison d'école, façade principale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Lassère, architecte. 5 ma...

Cote : 2 O 176 5 (3)

Période : 1911 - 1911

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune d'Esténos, projet d'adduction d'eau, plan. 1902. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 176 9 (1)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
[Commune d'Esténos, presbytère, agrandissement, plan du rez-de-chaussée et du 1er étage]. Larrieu, maître charpentier. 9 août 1861. Ech. 1/1...

Cote : 2 O 176 5 (1)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Projet pour la construction d'une maison d'école dans la commune d'Esténos, façade, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, coupes. Castex...

Cote : 2 O 176 5 (2)

Période : 1858 - 1858

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale

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