Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paty (Le) (Le Fousseret ; quartier)

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Ville du Fousseret, projet d'installation de fontaines. Marseillan, architecte. 1er décembre 1882. Ech. 0,001 p.m.

Cote : 2 O 193 13 (1)

Période : 1882 - 1882

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, travaux communaux, établissement de fontaines publiques, coupes et plan du réservoir, élévation, plan et coupes du châ...

Cote : 2 O 193 13 (5)

Période : 1885 - 1885

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Commune du Fousseret, projet de distribution d'eau potable], profils en long, coupes du réservoir de distribution, coupe du bassin jet d'eau...

Cote : 2 O 193 13 (2)

Période : 1882 - 1882

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Distribution d'eau du Fousseret, projet d'un bassin de filtrage artificiel, plan, coupe, profils. Galinier, ingénieur. 8 août 1884. Ech. 0,0...

Cote : 2 O 193 13 (4)

Période : 1884 - 1884

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Eau potable. - Adduction (1882-1890) ; amélioration du réseau de distribution, établissement d'une conduite de refoulement (1905-1908) ; ext...

Cote : 2 O 193 13

Période : 1882 - 1939

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Ville du Fousseret, installation d'un château d'eau au moyen de pompes horizontales actionnées par une turbine, bâtiment des machines, coupe...

Cote : 2 O 193 13 (3)

Période : 1882 - 1882

Fonds : Communes de D à F, dossiers d'administration communale

Paty (Le) (Le Fousseret ; quartier)

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