Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beauregard (Bagnères-de-Luchon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : Bagnères-de-Luchon (Occitanie, Haute-Garonne)

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Biens communaux. - Transactions immobilières, échanges de terrains sur l'allée des Bains (1827-1838), près du Bosquet des Thermes (1892-1893...

Cote : 2 O 42 30

Période : 1827 - 1926

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Ville de Bagnères-de-Luchon, plan des lieux pour l'alignement Dufaur. Mathieu Salles, architecte. 1857. Ech. 1/100.

Cote : 2 O 42 30 (3)

Période : 1857 - 1857

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Eaux, action judiciaire contre Guy-François Tajan, propriétaire d'un établissement de bains, au sujet d'une concession d'eau et de travaux e...

Cote : 2 O 42 11

Période : 1849 - 1936

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Ville de Luchon, échange Arioza, [terrains sis près du parc des Quinconces]. Esparbès, architecte de la ville. 12 décembre 1902. Ech. n.d.

Cote : 2 O 42 30 (2)

Période : 1902 - 1902

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Ville de Bagnères-de-Luchon, plan du terrain cédé par la ville au sieur Lafont Jean-Blaise dit Prince au lieu-dit Castel Viel. Castex, archi...

Cote : 2 O 42 30 (5)

Période : 1888 - 1888

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Ville de Luchon, échange de terrains [sis près du Bosquet des Thermes]. Edmond Rey. 28 décembre 1892. Ech. 0,002 p.m.

Cote : 2 O 42 30 (1)

Période : 1892 - 1892

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
[Commune de Bagnères-de-Luchon, quartier de l'Hospice]. Jean-Bertrand Peyroulet, agent voyer, et Mathieu Salles, architecte. 4 mai 1856. Ech...

Cote : 2 O 42 30 (4)

Période : 1856 - 1856

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Ville de Luchon, projet de vente du terrain vacant [rue du Courtat]. Edmond Rey, surveillant. 9 septembre 1895. Ech. 0,02 p.m.

Cote : 2 O 42 30 (6)

Période : 1895 - 1895

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale

Beauregard (Bagnères-de-Luchon, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)

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