Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pouzette, lavoir de la (Le Burgaud)

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Écoles et mairie, école de garçons-mairie, acquisition et aménagement (1831-1838), aliénation (1856-1862), reconstruction (1856-1871), répar...

Cote : 2 O 93 6

Période : 1831 - 1933

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Mairie du Burgaud, avis au public, travaux à exécuter dans la commune du Burgaud, pour réparations au comble du bâtiment de la mairie, pour ...

Cote : 2 O 93 6 (1)

Période : 1836 - 1836

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune du Burgaud, projet pour la reconstruction d'une maison d'école et d'une mairie, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. J. Fitte. ...

Cote : 2 O 93 6 (3)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Commune du Burgaud, projet pour la reconstruction d'une maison d'école et d'une mairie, façade principale, coupe transversale et plan d'ense...

Cote : 2 O 93 6 (4)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Mairie du Burgaud, salle de classe des garçons. Camps, architecte. 12 octobre 1904. Ech. 0,01 p.m.

Cote : 2 O 93 6 (5)

Période : 1904 - 1904

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Mairie du Burgaud, canton de Grenade, ..., vente d'une maison, jardin et ses dépendances, servant actuellement de mairie et d'école communal...

Cote : 2 O 93 6 (2)

Période : 1862 - 1862

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Mairie du Burgaud, école de garçons, élévation, plan, détail de la toiture, profil de ferme. Camps, architecte. 20 juillet 1906. Ech. 0,01 p...

Cote : 2 O 93 6 (6)

Période : 1906 - 1906

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Pont à bascule de 10000 kilogrammes pour peser les voitures à quatre roues, coupes longitudinale et transversale, vue en plan. B. Trayvou, u...

Cote : 2 O 93 6 (7)

Période : 1882 - 1882

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Mairie du Burgaud, entrée du cimetière, porte d'entrée, élévation, plan. Camps, architecte. 1er mai 1911. Ech. n.d.

Cote : 2 O 93 6 (8)

Période : 1911 - 1911

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale
Mairie du Burgaud, plan de la remise du corbillard adossée à l'église, plan, coupe, élévation. Camps, architecte. 1er mai 1911. Ech. 0,03 p....

Cote : 2 O 93 6 (9)

Période : 1911 - 1911

Fonds : Communes en B, dossiers d'administration communale

Pouzette, lavoir de la (Le Burgaud)

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