Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Peyregude (Izaut-de-l'Hôtel ; hameau)

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Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable (1900-1909), extension du réseau de distribution au hameau de Peyregude (1907-1909), réfecti...

Cote : 2 O 241 11

Période : 1900 - 1937

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune d'Izaut-de-l'Hôtel, établissement d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et abreuvoirs, plan d'ensemble. Dencausse, architecte. ...

Cote : 2 O 241 11 (1)

Période : 1900 - 1900

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune d'Izaut-de-l'Hôtel, établissement d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et abreuvoirs, dessins, plans et coupes du bassin de ca...

Cote : 2 O 241 11 (4)

Période : 1900 - 1900

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune d'Izaut-de-l’Hôtel, projet d'adduction et de distribution d'eau potable avec établissement de bornes-fontaines et d'abreuvoirs, plan...

Cote : 2 O 241 11 (6)

Période : 1907 - 1907

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune d'Izaut-de-l'Hôtel, établissement d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et abreuvoirs, plan parcellaire. Dencausse, architecte....

Cote : 2 O 241 11 (2)

Période : 1900 - 1900

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
Commune d'Izaut-de-l'Hôtel, établissement d'une conduite d'eau avec bornes-fontaines et abreuvoirs, plan du village. Dencausse, architecte. ...

Cote : 2 O 241 11 (3)

Période : 1900 - 1900

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale
République française, sous-préfecture de Saint-Gaudens, travaux communaux et vicinaux, adjudication, Luscan, construction du chemin d'intérê...

Cote : 2 O 241 11 (5)

Période : 1901 - 1901

Fonds : Communes de G à J, dossiers d'administration communale

Peyregude (Izaut-de-l'Hôtel ; hameau)

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