Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme, France)

Source :

GeoNames : Charbonnières-les-Vieilles (Auvergne-Rhône-Alpes, Puy-de-Dôme)

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S. . 1792

Cote : 6 E 93 14

Période : 1792 - 1792

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1792-1806

Cote : 6 E 93 14

Période : 1793 - 1806

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1807-1824

Cote : 6 E 93 15

Période : 1807 - 1824

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1825-1842

Cote : 6 E 93 16

Période : 1825 - 1842

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1843-1862

Cote : 6 E 93 17

Période : 1843 - 1862

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1863-1896

Cote : 6 E 93 21

Période : 1863 - 1896

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
1897-1932

Cote : 6 E 3365

Période : 1897 - 1932

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
. 1793-1839

Cote : 6 E 564

Période : 1793 - 1839

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
. 1840-1892

Cote : 6 E 565

Période : 1840 - 1892

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil
. 1893-1926

Cote : 6 E 566

Période : 1893 - 1926

Fonds : Etat civil : Chanat-la-Mouteyre à Esteil

Charbonnières-les-Vieilles (Puy-de-Dôme, France)

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