Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Fossat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)]

Source :

GeoNames : Le Fossat (Occitanie)

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[Commune de Lapeyrouse-Fossat], plan des travaux de l'église, plan et coupe. Auguste Virebent, architecte. [15 janvier 1846]. Ech. 1/100.

Cote : 2 O 273 5 (1)

Période : 1846 - 1846

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan géométrique du lavoir public projeté par la commune de Lapeyrouse, élévation, plan. Rivet, architecte. 6 novembre 1856. Ech. 1/66.

Cote : 2 O 273 5 (3)

Période : 1856 - 1856

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune du Fossat.

Cote : 2 O 273 10

Période : 1798 - 1835

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Eglise. Lavoir. Presbytère.

Cote : 2 O 273 5

Période : 1842 - 1936

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Projet de tribune pour l'église de Lapeyrouse-Fossat, plan, élévation. Denat, architecte. 28 janvier 1856. Ech. 0,03 p.m.

Cote : 2 O 273 5 (2)

Période : 1856 - 1856

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Lapeyrouse-Fossat, reconstruction du presbytère, élévation, coupe, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. Jullian, architecte....

Cote : 2 O 273 5 (5)

Période : 1872 - 1872

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Commune de Lapeyrouse.

Cote : 2 O 273 11

Période : 1798 - 1830

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 273 3

Période : 1824 - 1930

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Plan géométrique d'une partie de la place de la commune de Lapeyrouse. Lassalle, géomètre. 17 février 1843. Ech. 1/1250.

Cote : 2 O 273 3 (1)

Période : 1843 - 1843

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale
Projet de lavoir pour la commune de Lapeyrouse-Fossat, coupe, élévation, plan. Dubois, architecte. 17 décembre 1861. Ech. 0,002 p.m.

Cote : 2 O 273 5 (4)

Période : 1861 - 1861

Fonds : Communes en L, dossiers d'administration communale

Le Fossat (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)]

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