Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Cloître-Pleyben (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Le Cloître-Pleyben (Bretagne, Finistère) - commune
Le Cloître-Pleyben (Bretagne, Finistère) - lieu habité

227 contenus liés

Le Cloître-Pleyben.

Cote : 6 M 220-221

Période : 1836 - 1936

Fonds : Population, économie, statistiques (6 M)
1836-1921.

Cote : 6 M 220

Période : 1836 - 1921

Fonds : Population, économie, statistiques (6 M)
1926-1936.

Cote : 6 M 221

Période : 1926 - 1936

Fonds : Population, économie, statistiques (6 M)
Le Cloître-Pleyben.

Cote : 5 E 35/1-2

Période : 1802 - 1972

Fonds : 5 E - Tables décennales
An XI-1872.

Cote : 5 E 35/1

Période : 1802 - 1872

Fonds : 5 E - Tables décennales
1903-1972.

Cote : 5 E 35/2

Période : 1903 - 1972

Fonds : 5 E - Tables décennales
Le Cloître-Pleyben.

Cote : 3 P 36/1-7

Période : 1813 - 1934

Fonds : Cadastre (3 P)
Plans.

Cote : 3 P 36/1

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (3 P)
Tableau d'assemblage, sections A-D.

Cote : 3 P 36/1

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (3 P)
États de sections.

Cote : 3 P 36/2

Période : 1813 - 1813

Fonds : Cadastre (3 P)
Matrices.

Cote : 3 P 36/3-7

Période : 1823 - 1934

Fonds : Cadastre (3 P)
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 3 P 36/3-4

Période : 1823 - 1914

Fonds : Cadastre (3 P)
Volume 1 : folios 1-338. Table alphabétique des propriétaires.

Cote : 3 P 36/3

Période : 1823 - 1914

Fonds : Cadastre (3 P)
Volume 2 : folios 339-658.

Cote : 3 P 36/4

Période : 1823 - 1914

Fonds : Cadastre (3 P)
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : 3 P 36/5

Période : 1882 - 1911

Fonds : Cadastre (3 P)
Volume 1 : cases 1-272. Table alphabétique des propriétaires. 9 février 1882.

Cote : 3 P 36/5

Période : 1882 - 1911

Fonds : Cadastre (3 P)
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 36/6

Période : 1911 - 1934

Fonds : Cadastre (3 P)
Volume 1 : cases 1-276 Table alphabétique des propriétaires. 8 septembre 1910.

Cote : 3 P 36/6

Période : 1911 - 1934

Fonds : Cadastre (3 P)
Matrice des propriétés non bâties.

Cote : 3 P 36/7

Période : 1914 - 1934

Fonds : Cadastre (3 P)
Volume 1 : folios 1-600. Table alphabétique des propriétaires. 20 mai 1914.

Cote : 3 P 36/7

Période : 1914 - 1934

Fonds : Cadastre (3 P)
Série D - Administration générale de la commune

Cote : 508 E DEPOT 1-3

Période : 1856 - 1964

Fonds : Archives communales du Cloître-Pleyben
1 D - Conseil municipal

Cote : 508 E DEPOT 1-2

Période : 1900 - 1946

Fonds : Archives communales du Cloître-Pleyben
Délibérations du Conseil municipal

Période : 1900 - 1946

Fonds : Archives communales du Cloître-Pleyben
Administration municipale

Cote : 508 E DEPOT 3

Période : 1856 - 1964

Fonds : Archives communales du Cloître-Pleyben
Correspondance / enregistrement au départ (1951-1964) ; répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1856-1956).

Cote : 508 E DEPOT 3

Période : 1856 - 1964

Fonds : Archives communales du Cloître-Pleyben

Le Cloître-Pleyben (Finistère, France)

227 contenus liés

Liens