Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Latour-de-France (Pyrénées-Orientales, France)

Source :

GeoNames :
Latour-de-France (Occitanie, Pyrénées-Orientales) - commune
Latour-de-France (Occitanie, Pyrénées-Orientales) - lieu habité

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Quittance de remboursement. [finance de Maire]. Delpuech de Beaulieu, Jean-Louis. Latour-de-France (Pyrénées-Orientales)

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
BAUBY, Pierre

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
DEVY, François

Cote : V/1/390

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
GIRONNE, Pierre

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
BAUBY, Denis

Cote : V/1/497

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
Pyrénées-Orientales : dossiers classés par commune. Amélie-les-Bains (1941-1971), Ansignan (1942-1965), Arles-sur-Tech (1941), Baillestavy (...

Cote : 1736 W 110

Période : 1940 - 1971

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
GIRONNE, Jean Pierre

Cote : V/1/348

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
RODIER DELPUECH, Jean

Cote : V/1/312

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
DELPUECH, Jean

Cote : V/1/352

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
Castelnau, Jean Simon Melchior (1780-....)

Cote : LH//446/67

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C

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