Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Faucigny (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Faucigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Faucigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Thonon S.O. et N.E. (Carte d'Etat-major au 1/50000e, type 1889, feuille 150). Faucigny, lac Léman, Genevois.

Cote : 1Fi 798

Période : 1871 - 1931

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Thonon-les-Bains, feuille XXV-23, carte de la France dressée par ordre du ministère de l'intérieur. Faucigny et lac Léman. Auteur : Service ...

Cote : 1Fi 2039

Période : 1932 - 1933

Fonds : 1Fi - Collection des cartes et plans (pièces isolées).
Type de délit : vol. Résumé de l'affaire : Disposant des clés de l'église, le fils du marguillier de Faucigny vole un calice, avant de le re...

Cote : 2B 12871

Période : 1738 - 1738

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Intendance du Faucigny : état des denrées reçues par la commission des subsistances de la province, état des grains du magasin de Bonneville...

Cote : 7 FS 12

Période : 1817 - 1818

Fonds : 7 FS - Finances, cadastre et postes
Faucigny : états pour 48 communes, récapitulatif des réclamations.

Cote : 7 FS 16

Période : 1816 - 1816

Fonds : 7 FS - Finances, cadastre et postes
Intendance du Faucigny : état supplémentaire de réclamations (1816), liste de réclamants de Sallanches et Ville-en-Sallaz, état nominatif d'...

Cote : 7 FS 22

Période : 1816 - 1837

Fonds : 7 FS - Finances, cadastre et postes
Province du Faucigny : 1846-1847.

Cote : 7 FS 37

Période : 1846 - 1847

Fonds : 7 FS - Finances, cadastre et postes
1814-1831, 1834, 1842, 1853.

Cote : 7 FS 59

Période : 1814 - 1853

Fonds : 7 FS - Finances, cadastre et postes
Faucigny : dépouillement par commune du montant total des contributions foncières, mobilières et personnelles et des patentes pour l'exercic...

Cote : 7 FS 61

Période : 1858 - 1858

Fonds : 7 FS - Finances, cadastre et postes
Intendance du Faucigny : extrait de délibération communale, état nominatif des individus condamnés (1848), circulaire de l'intendance (1856)...

Cote : 7 FS 84

Période : 1847 - 1859

Fonds : 7 FS - Finances, cadastre et postes

Faucigny (Haute-Savoie, France)

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