Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aubervilliers (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames : Aubervilliers (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

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Quittance par François-Pierre Crozier, maire d'Aubervilliers, suite à une vente d'une maison rue de Dunkerque n°69

Cote : MC/ET/CXV/1588

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
PV d'enchères et suivi d'adjudication d'un fonds de commerce de mordants pour teinture à Aubervilliers, rue du Vivier n°51

Cote : MC/ET/CXV/1590

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Supplément d'inventaire après décès concernant un fonds de commerce de mordants pour teinture à Aubervilliers, rue du Vivier n°51, par Marie...

Cote : MC/ET/CXV/1590

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Contrat de mariage entre Marie-Léonie Gérard, marchande de mordants pour teinture à Aubervilliers, rue du Vivier n°51, veuve de François Mar...

Cote : MC/ET/CXV/1590

Période : 1881 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Donation par Mathurin Malebranche, conseiller au Parlement, demeurant au cloître Notre-Dame, à Charles Malebranche et Nicolas Malebranche, l...

Cote : MC/ET/CXIII/57

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GIGAULT, 13 février 1658 - 26 avril 1675 (étude CXIII)
AUBERVILLIERS (église Saint-Christophe d') § Transport par le curé, les marguilliers et habitants de la paroisse de l'église Saint-Christoph...

Cote : MC/ET/XXIV/307

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1620 - 11 février 1632 (étude XXIV)
Bail à ferme d’Angélique Élisabeth Beaudet de Morlet, veuve de Pierre Bouchard, écuyer, et de Pierre Bouchard, écuyer, leur fils mineur, rue...

Cote : MC/ET/XLVIII/340

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)
Echange entre la compagnie des Entrepôts et Magasins Généraux de Paris, boulevard de la Villette, n° 204, et la société 'La Propriété Urbain...

Cote : MC/ET/LXXX/635

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant HOCQUET, 15 mars 1873 - 7 décembre 1899 (étude LXXX)
VARENNE (Denis), laboureur, et Gillette DESTORS, veuve de Denis ROTEREAU.- Confirmation de vente de terres à La Courneuve à Michel GRIMPERET...

Cote : MC/ET/XIX/147

Période : 1536 - 1536

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Aubervilliers

Cote : 20090131/130

Période : 1970 - 1972

Fonds : Archives des cabinets des ministres de la Culture André Malraux, Edmond Michelet, André Bettencourt, Jacques Duhamel, Maurice Druon, Alain P...

Aubervilliers (Seine-Saint-Denis, France)

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