Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Dossier individuel de personnel de SICARD, GABRIEL XAVIER

Cote : AC 21 P 398815

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de TREMBLE, FELIX

Cote : AC 21 P 403585

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre THISSERANT à TRINTIGNAN (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de VIALANEIX, FRANÇOIS

Cote : AC 21 P 406681

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre VERDEILLE à FIN V (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de ROUX / LANGE, MARTHE

Cote : AC 21 P 395556

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre ROSEAU à RZPIEL (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de PLAS, RENÉ

Cote : AC 21 P 388085

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles de la guerre-Seconde guerre mondiale - Lettre PLANTEFOL à PRALIX (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de PROFIT, CHARLES

Cote : AC 21 P 389967

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre PRALON à PYTEL (AC 21P)

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