Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sepmes (Indre-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Sepmes (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - commune
Sepmes (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire) - lieu habité

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AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnièr...

Cote : 2867W31

Période : 1946 - 1950

Fonds : W - Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), centre de Tours (1970-2011)
Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Cote : 2703W1

Période : 1997 - 2013

Fonds : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012
Activités scolaires : photographies.

Cote : 2703W3

Période : 1990 - 1995

Fonds : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012
Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Cote : 2428W27

Période : 2015 - 2015

Fonds : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
1364 - 1450

Cote : 5M253

Période : 1800 - 1939

Fonds : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
Saint-Symphorien à Thizay

Cote : 4T80

Période : 1919 - 1924

Fonds : 4T - Affaires culturelles
janvier-19 septembre 1902.

Cote : 3E53/1107

Période : 1902 - 1902

Fonds : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes I et II (1900-1936)
Minutes

Fonds : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes I et II (1900-1936)
1910.

Cote : 3E53/1116

Période : 1910 - 1910

Fonds : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes I et II (1900-1936)
Frédéric Augustin TIGE (21 mai 1911-8 janvier 1934)

Fonds : 3E53 - Études notariales de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes I et II (1900-1936)

Sepmes (Indre-et-Loire, France)

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