Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Samoëns (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Samoëns (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Samoëns (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

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Samoëns

Cote : 2354 W 66

Période : 2011 - 2011

Fonds : 2354 W - Versement de la direction régionale des affaires culturelles, service régional de l'archéologie (1986-2013)
Société des téléskis du Haut-Giffre

Cote : 251 J 27-28

Période : 1946 - 1949

Fonds : 251 J Fonds Élie Gaillampiod
Perspective pour l'organisation des loisirs au village.

Cote : 2116 W 766

Période : 1983 - 1984

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Place de l'autogare.

Cote : 2116 W 768

Période : 1986 - 1987

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Perspective d'aménagement du secteur à vocation nautique de la commune, modernisation de la piscine.

Cote : 2116 W 769

Période : 1990 - 1991

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Perspectives d'aménagement du jardin de la Jaÿsinia et de la villa du docteur.

Cote : 2116 W 770

Période : 1990 - 1992

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Construction d'un centre d'exploitation des routes départementales.

Cote : 2116 W 775

Période : 2001 - 2001

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Définition du projet urbain du secteur des Drugères.

Cote : 2116 W 776

Période : 2003 - 2003

Fonds : 2116 W - Versement du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Haute-Savoie (1978-2008)
Samoëns

Cote : 2121 W 1-43

Période : 1969 - 2005

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)
Administration générale

Cote : 2121 W 1-36

Période : 1969 - 2004

Fonds : Inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie (1921-2014)

Samoëns (Haute-Savoie, France)

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