Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames : La Garenne-Colombes (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Cahier de charges à la requête du mandataire de Edouard Jean Sartoris, demeurant à Cambridge (Angleterre) et autres, pour la location de la ...

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Pierre Urbain Sartoris demeurant rue du Chaussée d'Antin, n° 32

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)
Cahier des charges pour vendre des terrains à La Garenne-Colombes à Sartoris et autres, en Angleterre, mis en société civile.

Cote : MC/ET/XV/2483

Période : 1879 - 1879

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave ROBIN, 3 janvier 1862 - 15 juillet 1886 (étude XV)
Cahier de charges à la requête de Victor Louis Arthur Des Acres de l'Aigle, marquis, propriétaire, rue de la Chaussée d'Antin, n° 32, et aut...

Cote : MC/ET/XV/2249

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave ROBIN, 3 janvier 1862 - 15 juillet 1886 (étude XV)
Cahier des charges à la requête de Victor-Louis-Arthur Des Acres de l'Aigle, marquis, propriétaire, rue d'Aguesseau, n° 20, de Edouard-Jean ...

Cote : MC/ET/XV/2251

Période : 1865 - 1865

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave ROBIN, 3 janvier 1862 - 15 juillet 1886 (étude XV)
Adjudication de terrains à La Garenne-Colombes.

Cote : MC/ET/XV/2278

Période : 1867 - 1867

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave ROBIN, 3 janvier 1862 - 15 juillet 1886 (étude XV)

La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine, France)

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