Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dégagnac (Lot, France)

Source :

GeoNames : Dégagnac (Occitanie, Lot)

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RAMPOUX (de) : biens à Dégagnac et Lavercantière.

Cote : 2 E 1843-128

Période : 1450 - 1625

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
Biens en Quercy (Lavercantière, Concorès, Catus, Rampoux, Gindou, Degagnac)

Cote : J 1275

Période : 1449 - 1811

Fonds : Répertoire de la série J continu (articles de J 1 à 2029)
Biens à Beaumat, Dégagnac, Marminiac et Saint-Germain-du-Bel-Air (Lot) : titres de propriété (sceaux).

Cote : 2 E 1802-84

Période : 1479 - 1752

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
ALBAREL (d') : biens à Dégaganc, titres de propriété.

Cote : 2 E 1802-134

Période : 1591 - 1627

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
TUSTAL : biens à Dégagnac, titres de propriété et procédure.

Cote : 2 E 1802-300

Période : 1452 - 1538

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
BERNARD : achat de pré à Dégagnac (Lot).

Cote : 2 E 1843-34

Période : 1650 - 1650

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
BOSQUET, de Lavercantière : biens à Rampoux et Dégagnac.

Cote : 2 E 1843-40

Période : 1361 - 1611

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
BOUSCASSE : pré à Dégagnac.

Cote : 2 E 1843-41

Période : 1657 - 1657

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
GATIGNOL (de) DE LANTIS : biens à Dégagnac.

Cote : 2 E 1843-76

Période : 1519 - 1791

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)
HÉBRARD, de Dégagnac : biens à Dégagnac.

Cote : 2 E 1843-88

Période : 1495 - 1533

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 E (Titres féodaux - Titres de famille)

Dégagnac (Lot, France)

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