Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maurice-des-Noues (Vendée, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Maurice-des-Noues (Pays de la Loire, Vendée) - commune
Saint-Maurice-des-Noues (Pays de la Loire, Vendée) - lieu habité

6 contenus liés

Saint-Maurice-des-Noues. - Fonctionnement des écoles primaires (avec effectifs des écoles publiques de 1911 à 1939 dans les demandes de subv...

Période : 1854 - 1939

Fonds : 1 T 1225 à 2155 - Instruction publique. - Fonds de la préfecture
Saint-Maurice-des-Noues (bureau de bienfaisance créé par arrêté préfectoral du 29 juillet 1874).

Période : 1874 - 1940

Fonds : 2 X - Bureaux de bienfaisance et d'assistance (an IX-1943)
Dons et legs. Saint-Maurice-des-Noues. CHAPITREAU Veuve BROUARD Rose : commune.

Période : 1871 - 1873

Fonds : 4O - Dons et legs (an XII-1972)
Police municipale, 1867. - Revenus et charges, 1854-1931 : ventes de terrains (1854-1922), emprunts et impositions (1857-1897), concessions ...

Période : 1810 - 1931

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Employés communaux, 1922, 1934. - Police municipale, 1922-1936 : arrêtés (1936). - Revenus et charges : emprunts (1927-1938), budgets (1923-...

Période : 1907 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)
Revenus et charges : achat de terrain, 1938. - Édifices et services publics : aménagement et agrandissement du cimetière, 1938-1939.

Période : 1938 - 1939

Fonds : 1 O - Affaires communales (avant 1940)

Saint-Maurice-des-Noues (Vendée, France)

6 contenus liés

Liens