Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Frontenay-Rohan-Rohan (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames :
Frontenay-Rohan-Rohan (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - commune
Frontenay-Rohan-Rohan (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres) - lieu habité

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Budgets des communes de l'arrondissement de Niort.

Cote : 1 O 13

Période : 1810 - 1828

Fonds : Comptabilité communale(1791-1940)
Vente par Mathieu Authe, marchand hôtelier, et Catherine Cabrot sa femme, à Jehan Chaudron, marchand, tous demeurant à Frontenay, d'une pièc...

Cote : 1 J 144

Période : 1611 - 1611

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Amuré, Arçais, Frontenay-Rohan-Rohan.

Cote : 5 S 143

Période : 1898 - 1898

Fonds : Chemins de fer(1839-1951)
Frontenay-Rohan-Rohan.

Cote : 7 S 182

Période : 1935 - 1935

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Photocopies d'actes de baptêmes de Frontenay-Rohan-Rohan d'enfants dont les parents originaires de Steinbach et Strasbourg se rendent à Caye...

Cote : 1 J 1472

Période : 1763 - 1764

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Livret de la société de panification de Frontenay-Rohan-Rohan (1911-1936).

Cote : 1 J 1073

Période : 1911 - 1936

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Chey (1809-1893). Chiché (1883). Chizé (1881). Clessé (1909). Combrand (1872). Cours (1870). Crézières (1881). Deyrançon (1842-1899). Échiré...

Cote : 7 S 8

Période : 1800 - 1924

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
Ensigné (1839-1884). Épannes (1844-1913). Exoudun (1866-1913). Fors (1862-1924). Frontenay-Rohan-Rohan (1810-1913). Glénay (1850-1908). Gran...

Cote : 7 S 15

Période : 1810 - 1924

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
La Belle et la Bonne, le ru du Dové, la Guirande, les biefs de Frontenay et de Fors, les rus de Paix, de Sars, du Moulin Blanc et de la Roch...

Cote : 7 S 122

Période : 1862 - 1869

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)
La Courance.

Cote : 7 S 380

Période : 1810 - 1901

Fonds : Service hydraulique. Associations syndicales autorisées (an VIII-1979)

Frontenay-Rohan-Rohan (Deux-Sèvres, France)

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