Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chasse-sur-Rhône

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Dossier individuel de personnel de ROLLAT, HENRI

Cote : AC 21 P 394430

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre RITTER à ROSS (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SERVIEN, JOSEPH

Cote : AC 21 P 398683

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SCHILIS à SIMOENS (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de ZOLDAN, ALBERTINE BÉATRICE

Cote : AC 21 P 409521

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre Z (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de ZOLDAN, ANNE MARIE ROSE

Cote : AC 21 P 409522

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre Z (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de SALEIL, MICHEL CLAUDE

Cote : AC 21 P 396444

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre SA RODRIGUES à SCHILDKNECHT (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de ROUSSILLON, JEAN MARIE

Cote : AC 21 P 395438

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre ROSEAU à RZPIEL (AC 21P)

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