Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire, France)

Source :

GeoNames : Craponne-sur-Arzon (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Procès Solignac et Boyer, de Lamongie et Cheyssac (Saint-Pierre-Duchamp).

Cote : 19 H 28

Période : 1745 - 1765

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Procès Laurent, de Vérines (Saint-André de Chalencon).

Cote : 19 H 24

Période : 1723 - 1778

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Procès divers.

Cote : 19 H 37

Période : 1673 - 1790

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Arrentement des biens de l'abbaye.

Cote : 1 H 8

Période : 1579 - 1785

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Prieuré de Jullianges.

Cote : 1 H 56

Période : 1314 - 1800

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Prieuré de Chomelix.

Cote : 1 H 194

Période : 1547 - 1788

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Prieuré de Collat (uni à la chantrerie).

Cote : 1 H 260

Période : 1381 - 1789

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Rente de Marus, paroisse de Saint-Jean-d'Aubrigoux.

Cote : 1 H 361

Période : 1289 - 1516

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Dévotion au Saint-Rosaire.

Cote : 19 H 1

Période : 1618 - 1702

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Fondations et obits. Reçus et quittances.

Cote : 19 H 2

Période : 1653 - 1760

Fonds : Ordres réguliers et militaires

Craponne-sur-Arzon (Haute-Loire, France)

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