Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ceyroux (Creuse, France)

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Ceyroux (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Ceyroux (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Recettes et dépenses départementales : comptes (1857-1862). Bureau de secours aux incendiés du département : comptes de recettes et de dépen...

Cote : 38Edépôt C 1

Période : 1862 - 1904

Fonds : Ceyroux
État civil

Période : 1791 - 1959

Fonds : Ceyroux
Mariages

Cote : 38Edépôt E 2

Période : 1800 - 1820

Fonds : Ceyroux
Dénombrement de la population : listes nominatives

Cote : 38Edépôt F 1

Période : 1851 - 1911

Fonds : Ceyroux
Protection des enfants du premier âge : statistiques de la mortalité (1877-1879). États nominatifs des naissances, mariages, décès, naissanc...

Cote : 38Edépôt F 4

Période : 1877 - 1905

Fonds : Ceyroux
Matrice des propriétés bâties

Cote : 38Edépôt G 2

Période : 1882 - 1882

Fonds : Ceyroux
Impôts extraordinaires. - Vote (1890-1898) : impositions extraordinaires autorisées pour le service d'emprunts, états indicatifs (1926-1943)...

Cote : 38Edépôt G 5

Période : 1876 - 1943

Fonds : Ceyroux
Prestations en argent ou en nature pour travaux de réparations et d'entretien des chemins vicinaux : rôles (1832-1894, 1900-1903)

Cote : 38Edépôt G 8

Période : 1832 - 1903

Fonds : Ceyroux
Élections politiques : Élections. - Législatives, inscription des votants : procès-verbaux (1928-1936). Sénatoriales : procès verbal (1931)....

Cote : 38Edépôt K 1

Période : 1928 - 1936

Fonds : Ceyroux
Terrains communaux

Période : 1791 - 1959

Fonds : Ceyroux

Ceyroux (Creuse, France)

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