Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Inventaire après décès de Jean Roy, maître serrurier, époux de Marie Suzanne Sornet, demeurant rue de l'Egoût, à la Chaussée-d'Antin. L'inve...

Cote : MC/ET/LXV/471

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Issy-les-Moulineaux (3-5 juin 1994).

Cote : 248 J 46

Période : 1994 - 1994

Fonds : 248 JFonds de la Fédération des déportés, internés, résistants et patriotes (FNDIRP)
Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) - Domaine du séminaire Saint-Sulpice (extérieurs) ; Général-Leclerc (rue du) 25-35 ; Minard (rue) 17-24...

Cote : E/2011/1/14-59

Période : 2003 - 2003

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
(18), -Ouest (22), -Sud (24), (25), -Nord (28), -Sud (31). Garches Issy-les-Moulineaux Levallois-Perret Malakoff Nanterre Neuilly-sur-Se...

Cote : 19990312/158

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
Appel du peuple de Budapest au peuple de Paris : départ... de l'occupant soviétique de Hongrie !

Cote : AFF03059

Période : 1956 - 1956

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
1484 (n. st.), 3 janvier. Prise à bail pour douze ans par Pierre Coulombier, laboureur à Issy, d'une maison avec cour et jardin en ce lieu a...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1484 - 1484

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Atelier pour la Société de l'équipement électrique des véhicules, rue Jean-Jacques-Rousseau, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)

Cote : BAH-11-1919-63846

Période : 1919 - 1919

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2759/12

Cote : 76 IFA 2759/12

Période : 1919 - 1919

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Hangar à dirigeables pour M. Kapferer, Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)

Cote : BAH-11-1918-62817

Période : 1918 - 1918

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Cuve n.id., Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)

Cote : BAH-11-1921-67641

Période : 1921 - 1921

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

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