Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Les Ménages et Corentin-Celton

Cote : 370/FOSS/1 à 5, 371/FOSS/1 à 5, 380/FOSS/1, 378/FOSS/1, 379/FOSS/1, 381/FOSS/1, 373/FOSS/1 à 5, 526/W/45 à 93, 100 à 101, 103, 105 à 124, 126, 128 à 158, 732/W/8 à 23, 29, 383/FOSS/1 à 2, 377/FOSS/1, 368/FOSS/1 à 4, 369/FOSS/1 à 11, 382/FOSS/1, 883/W/6

Période : 1803 - 1996

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
Administration générale.

Cote : 370/FOSS/1 à 5, 371/FOSS/1 à 5

Période : 1803 - 1894

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
Décisions du membre du Conseil général des hospices chargé des Ménages.

Cote : 370/FOSS/1 à 5

Période : 1803 - 1851

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
6e jour complémentaire an XI [23 septembre 1803] - 30 septembre 1823

Cote : 370/FOSS/1

Période : 1803 - 1823

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
1824 - 17 février 1831

Cote : 370/FOSS/2

Période : 1824 - 1831

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
1831 - 1834

Cote : 370/FOSS/3

Période : 1831 - 1834

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
1835 - 1844

Cote : 370/FOSS/4

Période : 1835 - 1844

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
1845 - avril 1851

Cote : 370/FOSS/5

Période : 1845 - 1851

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
Correspondance au départ.

Cote : 371/FOSS/1 à 5

Période : 1826 - 1894

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas
4 août 1826 - 13 octobre 1846

Cote : 371/FOSS/1

Période : 1826 - 1846

Fonds : Hôpital Corentin-Celton et fondation Devillas

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

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