Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Issy-les-Moulineaux (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Inventaire après décès de Jean Roy, maître serrurier, époux de Marie Suzanne Sornet, demeurant rue de l'Egoût, à la Chaussée-d'Antin. L'inve...

Cote : MC/ET/LXV/471

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
(18), -Ouest (22), -Sud (24), (25), -Nord (28), -Sud (31). Garches Issy-les-Moulineaux Levallois-Perret Malakoff Nanterre Neuilly-sur-Se...

Cote : 19990312/158

Période : 1994 - 1994

Fonds : Archives de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques. Comptes de campagne des élections cantonales de...
1484 (n. st.), 3 janvier. Prise à bail pour douze ans par Pierre Coulombier, laboureur à Issy, d'une maison avec cour et jardin en ce lieu a...

Cote : MC/ET/VIII/17

Période : 1484 - 1484

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon BAUDEQUIN, 1er avril 1483 - 1528 (étude VIII)
Inventaire après décès de Jacques-Balthazard Chemitte, à la requête de Jeanne Gautier, sa veuve, Issy (Seine).

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Mathieu DUMEZ, 29 septembre 1799 - 9 février 1818 (étude LXXII)
Inventaire après décès de Jeanne Gautier, veuve de Balthazar Chemilte, à Issy.

Période : 1803 - 1803

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Mathieu DUMEZ, 29 septembre 1799 - 9 février 1818 (étude LXXII)
Inventaire après décès de Pierre-René Hallas, à Issy.

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Mathieu DUMEZ, 29 septembre 1799 - 9 février 1818 (étude LXXII)
Inventaire après décès de Pierre Etienne Lévesque, sommelier de la congrégation de Saint-François-de-Salle à Issy, y demeurant. La successio...

Cote : MC/ET/XCI/1207

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEFEBVRE, 26 septembre 1778 - 1er février 1788 (étude XCI)
Issy et Vaugirard (suite).

Cote : S//2910

Période : 1389 - 1682

Fonds : Titres de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés.
Paris, Saint-Germain-en-Laye, Issy(-les-Moulineaux), Vaugirard, Antony, Thiais.

Cote : S//3005/1

Période : 1498 - 1604

Fonds : Titres de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés.
Paris, Saint-Germain-en-Laye, Issy(-les-Moulineaux), Meudon.

Cote : S//3005/2

Période : 1420 - 1476

Fonds : Titres de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés.

Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France)

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