Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Pierre-de-Bresse (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

11 contenus liés

Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire) - Château de Terrans.

Cote : C/1994/18/3-250

Période : 1977 - 1977

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices et des objets mobiliers de la région Bourgogne-Franche-Comté par Colette Di Matteo
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire ; Pierre-de-Bresse : Château de Terrans

Cote : D/1996/25/817-14

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire ; Pierre-de-Bresse : Château, actuellement écomusée de la Bresse bourguignonne

Cote : D/1996/25/817-15

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Saône-et-Loire ; Pierre-de-Bresse : Eglise : tour du clocher (flèche non comprise)

Cote : D/1996/25/817-16

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire) - Château, actuellement écomusée de la Bresse bourguignonne.

Cote : E/1997/22/4-28

Période : 1997 - 1997

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument
Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire) - Château, actuellement écomusée de la Bresse bourguignonne (extérieurs).

Cote : E/2000/3/23-111

Période : 2000 - 2000

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire) - Château, actuellement écomusée de la Bresse bourguignonne (douves).

Cote : E/2003/5/10-46

Période : 2003 - 2003

Fonds : Projet architectural et technique de restauration d'un monument
Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire) - Château, actuellement écomusée de la Bresse bourguignonne (extérieurs).

Cote : E/2004/1/49-315

Période : 2004 - 2004

Fonds : Etude préalable à la restauration d'un monument.
Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire) - Château, actuellement écomusée de la Bresse bourguignonne (douves).

Cote : E/2004/3/41-262

Période : 2004 - 2004

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire) - Château, actuellement écomusée de la Bresse bourguignonne.

Cote : E/1998/3/4-31

Période : 1998 - 1998

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument

Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire, France)

11 contenus liés

Liens