Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Verteuil-sur-Charente (Charente, France)

Source :

GeoNames :
Verteuil-sur-Charente (Nouvelle-Aquitaine, Charente) - commune
Verteuil-sur-Charente (Nouvelle-Aquitaine, Charente) - lieu habité

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Quittance par Gabrielle Du Plessis, veuve de François, duc de La Rochefoucauld, pair de France, conseiller du roi en ses conseils, chevalier...

Cote : MC/ET/CXIII/47

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GIGAULT, 13 février 1658 - 26 avril 1675 (étude CXIII)
Quittance par François, duc de La Rochefoucauld, demeurant en l'hôtel de Liancourt, rue de Seine, à Etienne Jehannot, seigneur de Bartillat,...

Cote : MC/ET/CXIII/71

Période : 1670 - 1670

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GIGAULT, 13 février 1658 - 26 avril 1675 (étude CXIII)
Transport par François, duc de La Rochefoucauld, à Jacques de Ribier, sieur de La Ferrière, demeurant à Verteuil en Angoumois, représenté pa...

Cote : MC/ET/CXIII/73

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GIGAULT, 13 février 1658 - 26 avril 1675 (étude CXIII)
Erection en fief, par François, duc de La Rochefoucauld, demeurant en l'hôtel de Liancourt, au profit de Charles de Salusse, d'une pièce de ...

Cote : MC/ET/CXIII/79

Période : 1675 - 1675

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GIGAULT, 13 février 1658 - 26 avril 1675 (étude CXIII)
Seigneurie de Lesparre.

Cote : MC/ET/CVIII/840-MC/ET/CVIII/845

Période : 1254 - 1709

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)
Seigneurie de Lesparre (1).

Cote : MC/ET/CVIII/840

Période : 1254 - 1709

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)
Seigneurie de Lesparre (2).

Cote : MC/ET/CVIII/841

Période : 1262 - 1606

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)
Seigneurie de Lesparre (3).

Cote : MC/ET/CVIII/842

Période : 1486 - 1486

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)
Seigneurie de Lesparre (4).

Cote : MC/ET/CVIII/843

Période : 1523 - 1672

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)
Seigneurie de Lesparre (5).

Cote : MC/ET/CVIII/844

Période : 1593 - 1593

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)

Verteuil-sur-Charente (Charente, France)

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