Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Oiron (Deux-Sèvres, France)

Source :

GeoNames : Oiron (Nouvelle-Aquitaine, Deux-Sèvres)

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Marché passé entre le peintre Charles Beaubrun et Louis Gouffier, duc de Roannez pour le château d'Oiron

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hector de TROYES, 18 juin 1625 - 13 mai 1631 (étude CXXII)
Ensemble du lit - Cuhon et Massognes.

Cote : 7 S 136

Période : 1854 - 1946

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Association syndicale la Charente. Syndicat des marais de la Dive et de la Briande.

Cote : 7 S 267

Période : 1874 - 1946

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Plans du château et du parc d'Oyron (s.d.) [XVIIIe s.].

Cote : FR/FR-AD078/A 312

Période : 1701 - 1800

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Plan du grand parc d'Oyron (s.d.) [XVIIIe s.] ; plan de la partie orientale de la capitainerie de la Varenne du ...

Cote : FR/FR-AD078/A 313

Période : 1701 - 1800

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Oiron (Deux-Sèvres), Eglise. Référence Mérimée : PA00101296.

Cote : B/1993/17/7-15

Période : 1980 - 1980

Fonds : Dossiers de travail, documentation et photographies de Catherine Brisac (chargée de mission Vitrail).
Bouju, René (1883-....)

Cote : 19800035/1143/30785

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
L'énigmatique maître d'Oiron / Dominique Cordellier, Cécile Scailliérez.

Cote : 8 PER 347-73

Période : 2010 - 2010

Fonds : Dépouillement des périodiques
Minutes

Cote : 3 E 14012

Période : 1875 - 1875

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 14022

Période : 1878 - 1878

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 14026

Période : 1879 - 1879

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 14027

Période : 1880 - 1880

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 14040

Période : 1883 - 1883

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/2

Période : 1895 - 1896

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/4

Période : 1896 - 1897

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/12

Période : 1901 - 1901

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/13

Période : 1901 - 1902

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/21

Période : 1905 - 1906

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/31

Période : 1911 - 1912

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/34

Période : 1913 - 1914

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/43

Période : 1920 - 1920

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 61/44

Période : 1920 - 1920

Fonds : Inventaire des notaires
Répertoire chronologique

Cote : 3 E 14010

Période : 1884 - 1912

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 14047

Période : 1884 - 1885

Fonds : Inventaire des notaires
Minutes

Cote : 3 E 14049

Période : 1885 - 1885

Fonds : Inventaire des notaires

Oiron (Deux-Sèvres, France)

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