Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-sur-Oust (Bretagne,Morbihan)

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Seigneurie de Trelan

Cote : 240 J 69 à 80

Période : 1416 - 1782

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Acquisition par Vincent du Boberil et Françoise d'Ust, sa femme, par échange fait avec Raoul de Morzelle et Yvonne du Boberil, sa femme.

Cote : 240 J 69

Période : 1585 - 1585

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Contrats exhibés.

Cote : 240 J 77

Période : 1580 - 1601

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Rachats dus aux seigneurs supérieurs.

Cote : 240 J 38

Période : 1728 - 1771

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Documents seigneuriaux.

Cote : 240 J 71

Période : 1686 - 1686

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Documents féodaux.

Cote : 240 J 72 à 79

Période : 1416 - 1782

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Paroisse des Fougerêts.

Cote : 240 J 73

Période : 1661 - 1723

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Paroisse de Saint-Martin-sur-Oust.

Cote : 240 J 74 à 75

Période : 1463 - 1782

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
1720-1782

Cote : 240 J 75

Période : 1560 - 1782

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust
Paroisse indéterminée (1416, 1474, [entre 1574 et 1594]).

Cote : 240 J 76

Période : 1416 - 1594

Fonds : Fonds du château de Castellan à Saint-Martin-sur-Oust

Trelan (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie)

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