Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maël-Carhaix (Côtes-d'Armor, France)

Source :

GeoNames :
Maël-Carhaix (Bretagne, Côtes-d'Armor) - commune
Maël-Carhaix (Bretagne,Côtes-d’Armor) - lieu habité

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Permissions de voirie (1907, 1919).

Cote : 3 O 473

Période : 1907 - 1919

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Janvier 1783-décembre 1784.

Cote : 4 C 6

Fonds : Ferme des devoirs et droits y joints
1688-1708.

Cote : 2 B 364

Période : 1688 - 1708

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1710-1730.

Cote : 2 B 365

Période : 1710 - 1730

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Travaux.

Cote : 3 O 471

Période : 1914 - 1936

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Maël-Carhaix (Côtes-d'Armor).

Cote : 2 B 363-370

Période : 1671 - 1790

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1671-1679.

Cote : 2 B 363

Période : 1671 - 1679

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1745-1762.

Cote : 2 B 367

Période : 1745 - 1762

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1780-1790.

Cote : 2 B 370

Période : 1780 - 1790

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Maël-Carhaix.

Cote : 2 B 315

Période : 1668 - 1787

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Broons ; Carnoët ; Corseul ; Henon ; L'Hermitage ; Hillion ; Maël-Carhaix : Notre-Dame-du-Guildo.

Cote : 100 J 1366

Période : 1801 - 2000

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Aveux et déclarations, prééminences.

Cote : 57 J 1

Période : 1501 - 1800

Fonds : Fonds de l'étude Traounouez, notaire au Faou (57 J)
Classements.

Cote : 3 O 470

Période : 1908 - 1911

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
Tracés et alignements.

Cote : 3 O 472

Période : 1907 - 1931

Fonds : Voirie vicinale (3 O)
1731-1743.

Cote : 2 B 366

Période : 1731 - 1743

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1763-1772.

Cote : 2 B 368

Période : 1763 - 1772

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
1773-1779.

Cote : 2 B 369

Période : 1773 - 1779

Fonds : Cour royale de Carhaix (2 B)
Glomel, Paule, Le Moustoir, Locarn, Maël-Carhaix.

Cote : 51 J 53

Période : 1501 - 1800

Fonds : Fonds de l'étude Leclerc, notaire à Carhaix (51 J)
De la Landelle.

Cote : 51 J 58

Période : 1701 - 1900

Fonds : Fonds de l'étude Leclerc, notaire à Carhaix (51 J)
Rentier des époux Le Rouxeau de Rosencoat et rentier de monsieur Paullou.

Cote : 1 J 671

Période : 1805 - 1841

Fonds : Pièces isolées et petits fonds (1 J)

Maël-Carhaix (Côtes-d'Armor, France)

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