Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourgogne (France) / Saône-et-Loire (France)

Affiner votre recherche :

52 contenus liés

Collection propre d'Abel Jeandet : documents d'archives relatifs à la Bourgogne.

Cote : F 1 - 555

Période : 1253 - 1253

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Pouvoir souverain.

Cote : F 1

Période : 1476 - 1745

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Parlement de Bourgogne.

Cote : F 2 - 3

Période : 1476 - 1476

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Cour de justice criminelle de Saône-et-Loire.

Cote : F 4

Période : 1804 - 1806

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Bailliage de Saint-Jean-de-Losne.

Cote : F 5

Période : 1788 - 1788

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Jury de l'arrondissement d'Autun.

Cote : F 6

Période : 1798 - 1799

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Grenier à sel de Seurre.

Cote : F 7

Période : 1752 - 1752

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Justice consulaire d'Auxerre.

Cote : F 8

Période : 1685 - 1692

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Chambre des comptes de Bourgogne.

Cote : F 9

Période : 1634 - 1760

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423
Etats de Bourgogne.

Cote : F 10

Période : 1578 - 1788

Fonds : 08_Inventaire de la collection Abel Jeandet, de Verdun.- Série F 1-1423

Bourgogne (France) / Saône-et-Loire (France)

52 contenus liés

Liens