Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bailly-Carrois (Grandpuits-Bailly-Carrois, Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Bailly-Carrois (Île-de-France,Seine-et-Marne)

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Série II - Divers

Période : 1745 - 1948

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
1 D Conseil Municipal

Période : 1745 - 1948

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
3 D Administration générale de la commune

Période : 1745 - 1948

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
Archives : inventaire sommaire des archives antérieures à 1790.

Cote : 423EDT3D1

Période : 1857 - 1857

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
Assurance : police d'assurance pour les bâtiments communaux.

Cote : 423EDT4D2

Période : 1918 - 1918

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
États des mouvements de la population.

Cote : 423EDT1F2

Période : 1872 - 1905

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de délimitation, procès-verbal de division en section, croquis visu...

Cote : 423EDT1G1

Période : 1830 - 1835

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
Série H - Affaires militaires - Pompiers

Période : 1745 - 1948

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
2 H Administration militaire

Période : 1745 - 1948

Fonds : Commune de Bailly-Carrois
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets : états de classement, registres de recensement, listes de recensement, re...

Cote : 423EDT2H1

Période : 1876 - 1925

Fonds : Commune de Bailly-Carrois

Bailly-Carrois (Grandpuits-Bailly-Carrois, Seine-et-Marne, France)

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