Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châtenay-sur-Seine (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Châtenay-sur-Seine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Châtenay-sur-Seine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série GG - Cultes ; instruction publique ; assistance publique

Période : 1608 - 1985

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
Registres paroissiaux

Cote : 407EDT/GG1-407EDT/GG4

Période : 1608 - 1787

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
1608-1678

Cote : 407EDT/GG1

Période : 1608 - 1678

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
1678-1703

Cote : 407EDT/GG2

Période : 1678 - 1703

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
1704-1725

Cote : 407EDT/GG3

Période : 1704 - 1725

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
1725-1788

Cote : 407EDT/GG4

Période : 1725 - 1788

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
Série D - Administration générale de la commune

Période : 1608 - 1985

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
1 D Conseil Municipal

Période : 1608 - 1985

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
Registres des délibérations

Cote : 407EDT1D1-407EDT1D5

Période : 1608 - 1985

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine
1790-an II [22/09/1793-22/09/1794]

Cote : 407EDT1D1

Période : 1790 - 1794

Fonds : Commune du Châtenay-sur-Seine

Châtenay-sur-Seine (Seine-et-Marne, France)

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