Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chelles (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames : Chelles (Île-de-France, Seine-et-Marne)

684 contenus liés

Société française de produits d'étanchéité et d'isolation. - Atelier de fabrication de peintures spéciales pour le bâtiment ...

Cote : SC33164/7

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Papeteries Maunoury. - Dépôt d'hydrocarbures.

Cote : SC33164/8

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
SA central garage. - Dépôt souterrain de liquides inflammables.

Cote : SC33164/9

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société de Canalisations, curages et assainissement.- Garage pour l'entretien des véhicules de la société.

Cote : SC33164/10

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société de location de Travaux Publics. - Dépôt souterrain de fuel domestique : vues des façades.

Cote : SC33164/11

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissements Pourtier, père. - Usine de fabrication de machines pour câblerie électrique et téléphonique.

Cote : SC33164/12

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
PVM France. - Construction d'un entrepôt de luminaires destiné à la vente en gros.

Cote : SC33164/13

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Polymoroir. - Installation d'un atelier mécanique.

Cote : SC33165/1

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Société Meserel. - Atelier de mécanique de précision.

Cote : SC33165/2

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)
Établissement Augas. - Quincaillerie.

Cote : SC33165/3

Période : 1968 - 1968

Fonds : Établissements dangereux et insalubres (installations classées, SEVESO)

Chelles (Seine-et-Marne, France)

684 contenus liés

Liens