Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Égreville (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Égreville (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Égreville (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série D - Administration générale de la commune

Période : 1556 - 1965

Fonds : Commune d'Égreville
1 D Conseil Municipal

Période : 1556 - 1965

Fonds : Commune d'Égreville
1818-1833.

Cote : 91EDT1D1

Fonds : Commune d'Égreville
1834-1847.

Cote : 91EDT1D2

Fonds : Commune d'Égreville
1889-1896.

Cote : 91EDT1D7

Fonds : Commune d'Égreville
Registres des arrêtés.

Cote : 91EDT2D1-91EDT2D2

Période : 1842 - 1932

Fonds : Commune d'Égreville
1842-1897.

Cote : 91EDT2D1

Fonds : Commune d'Égreville
1876-1923.

Cote : 91EDT2D4

Fonds : Commune d'Égreville
Registres de correspondance.

Cote : 91EDT2D5-91EDT2D9

Période : 1844 - 1895

Fonds : Commune d'Égreville
1844-1850.

Cote : 91EDT2D5

Fonds : Commune d'Égreville
1861-1868.

Cote : 91EDT2D8

Fonds : Commune d'Égreville
1868-1895.

Cote : 91EDT2D9

Fonds : Commune d'Égreville
1834-1849.

Cote : 91EDT2D10

Période : 1834 - 1849

Fonds : Commune d'Égreville
1850-1855.

Cote : 91EDT2D11

Période : 1850 - 1855

Fonds : Commune d'Égreville
Délibérations municipales concernant l'entoilage de la carte du département et l'abonnement aux bulletins des lois.

Cote : 91EDT3D1

Période : 1850 - 1852

Fonds : Commune d'Égreville
1 F Population

Période : 1556 - 1965

Fonds : Commune d'Égreville
Mouvement de la population : listes.

Cote : 91EDT1F1

Période : 1857 - 1894

Fonds : Commune d'Égreville
Listes nominatives, tableaux récapitulatifs.

Cote : 91EDT1F2-91EDT1F3

Période : 1841 - 1911

Fonds : Commune d'Égreville
Listes des habitants de la commune.

Cote : 91EDT1F4

Période : 1924 - 1954

Fonds : Commune d'Égreville
Déclarations de changements de domicile.

Cote : 91EDT1F5

Période : 1847 - 1924

Fonds : Commune d'Égreville
Tableau des cultures de la commune, de leur étendue et de leurs produits, états des récoltes en grains et autres farineux,...

Cote : 91EDT3F3

Période : 1835 - 1901

Fonds : Commune d'Égreville
Gestion des sinistres agricoles : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, état des répartitions des secours...

Cote : 91EDT3F8

Période : 1887 - 1887

Fonds : Commune d'Égreville
Statuts du syndicat agricole d'Égreville pour la protection des récoltes, l'achat et la vente en commun de toutes les ...

Cote : 91EDT3F9

Période : 1912 - 1912

Fonds : Commune d'Égreville
Registres journaliers des mercuriales.

Cote : 91EDT4F2-91EDT4F5

Période : 1790 - 1909

Fonds : Commune d'Égreville
1844-1856.

Cote : 91EDT4F3

Fonds : Commune d'Égreville

Égreville (Seine-et-Marne, France)

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