Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Brosse-Montceaux (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
La Brosse-Montceaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
La Brosse-Montceaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

24 contenus liés

Registre des délibérations.

Cote : 112EDT1D1

Période : 1831 - 1881

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
1831-1881

Cote : 112EDT1D1

Période : 1831 - 1881

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
1 G Contributions directes

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
Cadastre.

Cote : 112EDT1G1-112EDT1G5

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
Série O - Travaux publics - Voirie - Transports - Navigation et régime des eaux

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
1 O Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
Voirie urbaine. - Bornage et alignement : procès-verbaux, plans d'alignement.

Cote : 112EDT1O1

Période : 1883 - 1884

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
Série D - Administration générale de la commune

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
Matrice des propriétés foncières.

Cote : 112EDT1G3-112EDT1G4

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux
Volume 1.

Cote : 112EDT1G3

Période : 1801 - 1900

Fonds : Commune de La Brosse-Montceaux

La Brosse-Montceaux (Seine-et-Marne, France)

24 contenus liés

Liens