Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mareuil-lès-Meaux (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Mareuil-lès-Meaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Mareuil-lès-Meaux (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

204 contenus liés

3 D Administration générale de la commune

Période : 1787 - 1959

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
1 F Population

Période : 1787 - 1959

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
Série G - Contributions - Cadastre - Administrations financières - PTT - Radio - Télévision - Poids et mesures

Période : 1787 - 1959

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
États des dégrèvements d'impôts accordés par suite de la gelée.

Cote : 127EDT1G1

Période : 1874 - 1874

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
Série J - Police - Justice - Hygiène

Période : 1787 - 1959

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
Jugement, contrat et actes : acte d'expropriation Dumey (1812-1814), testament de Marie-Anne Boutry (1866), contrat de maria...

Cote : 127EDT3J2

Période : 1812 - 1901

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
Legs de madame Villain : correspondance de Maître Bony notaire à Meaux.

Cote : 127EDT2L1

Période : 1931 - 1931

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
1 N Gestion des biens communaux

Période : 1787 - 1959

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
Location d'une parcelle pour droit de passage : consentement, quittance.

Cote : 127EDT1N1

Période : 1847 - 1848

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux
Vente à l'amiable : actes administratifs de vente à l'amiable pour utilité publique (1845-1877), procès-verbal d'estimation ...

Cote : 127EDT1O2

Période : 1845 - 1877

Fonds : Commune de Mareuil-lès-Meaux

Mareuil-lès-Meaux (Seine-et-Marne, France)

204 contenus liés

Liens